Pour rappel, le COS (coefficient d’occupation des sols) détermine le nombre de m2 de surface hors-oeuvre nette (SHON) pouvant être construit sur un terrain. Il est fixé dans le plan d’occupation des sols et en principe il ne peut être dépassé.
Mais il existe toutefois des exceptions !
Exemple : respecter certains critères de performance énergétique peut vous faire bénéficier d’un dépassement du COS dans la limite de 20% !